Le Tennessee se trouve dans le sud-est des États-Unis et fait partie des États du Sud. Ses 110 000 km² sont entourés par huit autres États américains. Aucun autre État n'a plus de voisins : seul le Missouri en compte autant. Le « Volunteer State » abrite près de 6,7 millions d'habitants. Sa capitale est Nashville.
Les entreprises qui s'installent dans le Tennessee cherchent plus qu'un lieu pour faire des affaires : elles cherchent un foyer. C'est sans doute l'une des raisons pour lesquelles Jack Daniel's, Duracell (les piles), GE (les réfrigérateurs) et La-Z-Boy (les fauteuils) ont leurs racines dans le « Volunteer State ». Son titre d'État au meilleur climat des affaires des États-Unis (Business Facilities, 2019) complète ce tableau enthousiasmant.
Le Tennessee jouit d'une solide réputation pour la qualité de son travail. Des entreprises comme Nissan, General Motors ou Volkswagen peuvent confirmer qu'elle n'est pas usurpée.
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Un savoir-faire de qualité
Aujourd'hui, « Made in Tennessee » est considéré comme un label de qualité dans le monde des affaires. L'excellence du savoir-faire et le talent manuel de sa main-d'œuvre en ont fait l'un des sites les plus reconnus au monde.
Le Tennessee a mis en place des partenariats innovants pour l'emploi et une réforme de l'éducation pionnière, centrée sur les compétences les plus recherchées. Plus de 88 000 élèves se sont inscrits au « Tennessee Promise », qui garantit aux diplômés du lycée deux années d'études entièrement gratuites dans un community college ou un technical college. Le Tennessee est le premier État américain à faire cette promesse. C'est aussi une promesse faite aux employeurs actuels et futurs : si vous implantez votre entreprise dans le Tennessee, vous pouvez compter sur une main-d'œuvre motivée et hautement qualifiée.
Ces mesures portent déjà leurs fruits. La première promotion du « Tennessee Promise » a commencé à l'automne 2015. Ses diplômés et ceux des promotions suivantes forment aujourd'hui une main-d'œuvre bien formée. Le Tennessee se classe cinquième au niveau national pour la croissance de sa population active issue de la génération Y (U.S. News). Dans le centre-sud, le « Volunteer State » est numéro un pour le développement de la main-d'œuvre (Site Selection, 2020).
Un aimant pour les investissements étrangers
Le Tennessee aime rappeler qu'aucun autre État ne rivalise avec lui pour attirer les investissements directs étrangers. De fait, le « Volunteer State » accueille plus de 1 000 entreprises dont le siège est à l'étranger. Ensemble, elles ont investi près de 40 milliards de dollars et créé notamment plus de 155 000 emplois pour les habitants du Tennessee. Les entreprises allemandes occupent la deuxième place (derrière le Japon), aussi bien pour le montant investi que pour les emplois créés.
Rien qu'en 2019, le Tennessee Department of Economic and Community Development a enregistré 34 engagements de projets d'entreprises à capitaux étrangers, représentant près de 4 500 promesses d'emplois et 1,4 milliards de dollars d'investissements. Ces investissements directs étrangers représentent près d'un tiers de tous les nouveaux emplois annoncés dans le Tennessee en 2019, et 45 % de l'ensemble des investissements. Le plus grand projet est celui de Volkswagen : 800 millions de dollars d'investissement et 1 000 nouveaux emplois.
Impôt sur le revenu dans le Tennessee
Le Tennessee ne prélève aucun impôt sur le revenu. L'impôt fédéral sur le revenu reste toutefois dû.
Impôt sur les sociétés dans le Tennessee
Le Tennessee prélève un impôt sur les sociétés (excise tax) de 6,5 %, ainsi qu'une franchise tax de 0,25 % sur l'actif net (minimum 100 $). S'y ajoute l'impôt fédéral sur les sociétés.
Sales tax dans le Tennessee
Les États-Unis ne connaissent pas de TVA à l'européenne. À la place, les États, les comtés et les communes prélèvent une sales tax locale sur la vente de produits (mais pas de services).
Taux de sales tax dans le Tennessee
La sales tax du Tennessee s'élève à 7 % au niveau de l'État. Les communes et comtés prélèvent en moyenne 2,55 % supplémentaires, soit un taux combiné moyen de 9,55 %.
Tennessee : règles de nexus et sales tax
Pour en savoir plus sur les lois de nexus économique en matière de sales tax.
Date d'entrée en vigueur
1 juillet 2019
Transactions prises en compte :
Ventes à des clients du Tennessee (hors revente)
Traitement des ventes exonérées :
Les ventes et services exonérés sont pris en compte dans le calcul du seuil ; les ventes destinées à la revente sont exclues ; les ventes via une place de marché en ligne sont également exclues depuis le 1 octobre 2020
Critère :
Uniquement les ventes
Seuil de ventes/transactions :
Avant le 1 octobre 2020 : 500 000 $
Depuis le 1 octobre 2020 : 100 000 $
Période d'évaluation :
Le seuil s'applique aux 12 mois précédents
Informations complémentaires :
- Obligations d'enregistrement : le Tennessee exige des vendeurs à distance qu'ils s'enregistrent et commencent à collecter et reverser la sales tax et la use tax du Tennessee au plus tard le premier jour du troisième mois civil suivant le mois où ils dépassent le seuil de nexus économique. Voir 1320-05-01-.129(2)(b) pour plus de détails.
- Guide pour les vendeurs hors de l'État
- HB0667
- SB 2932
- Avis n° 20-24
Tennessee : vendeurs sur places de marché et sales tax
Pour en savoir plus sur les obligations d'enregistrement des vendeurs sur marketplace
Date d'entrée en vigueur pour les facilitateurs de places de marché :
1 octobre 2020
Seuil de nexus économique :
Plus de 500 000 $ de ventes au détail à des clients du Tennessee au cours de l'année civile précédente ou en cours jusqu'au 30 septembre 2020 (le seuil passe à 100 000 $ à partir du 1 octobre 2020). Pour le calcul du seuil :
Les vendeurs à distance doivent inclure les ventes via une marketplace jusqu'au 30 septembre 2020, mais exclure celles réalisées via une marketplace à partir du 1 octobre 2020.
Les marketplace facilitators doivent inclure toutes les ventes réalisées via la marketplace à partir du 1 octobre 2020 (à l'exception des ventes destinées à la revente).
Conditions d'enregistrement :
- Vendeurs multicanaux à distance : dès que vous dépassez le seuil de nexus économique, vous devez vous enregistrer et collecter la sales tax du Tennessee sur les ventes qui ne sont pas taxées par une place de marché.
- Vendeurs à distance sur places de marché : depuis le 1 octobre 2020, vous n'avez plus à vous enregistrer auprès de l'État, même si vous dépassez le seuil de nexus économique. Pour plus d'informations, adressez-vous au Tennessee Department of Revenue (DOR).
- Vendeurs multicanaux établis dans l'État : vous devez vous enregistrer auprès du DOR et collecter la taxe sur les ventes qui ne sont pas taxées par un intermédiaire de marketplace.
- Vendeurs sur places de marché établis dans l'État : vous devez vous enregistrer. Contactez le DOR pour plus d'informations.
- En savoir plus ici.
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