Créer une entreprise aux États-Unis, c'est simple et rapide

Cet article fait partie de notre série consacrée à l'entrée sur le marché américain. Nous y présentons les dix points essentiels de l'expansion des entreprises non américaines aux États-Unis. Nous vous montrons à quoi faire attention et pourquoi les formalités de création ne doivent pas vous freiner. Le marché américain est immense et vous offre une multitude d'opportunités.

On lit beaucoup de choses sur la durée et la difficulté d'une création d'entreprise aux États-Unis. Voyons ici le cadre et chacune des étapes.

1Votre entreprise américaine en quelques étapes

Premier point essentiel : aux États-Unis, la création d'une entreprise relève de chaque État, et non d'une règle fédérale unique. Que vous optiez pour une Corporation (C Corporation ou S Corporation), une Limited Liability Company (LLC), une Limited Partnership ou une autre forme juridique américaine, chaque société est constituée selon le droit de l'État américain que vous avez choisi. Il suffit pour cela de déposer les documents requis auprès de cet État. Quel État et quelle forme juridique choisir ? Le mieux est d'en décider avec votre avocat ou votre conseiller fiscal.

Les entrepreneurs européens qui veulent s'implanter aux États-Unis choisissent le plus souvent une US Corporation ou une LLC. Chacune a ses avantages, et toutes deux limitent la responsabilité face aux réclamations financières d'autres acteurs du marché. Concrètement, les créanciers ne peuvent se retourner que contre le patrimoine de la société américaine.

Pour créer une entreprise, qu'il s'agisse d'une Corporation ou d'une LLC, quelques étapes simples suffisent.

Vous devez d'abord choisir un nom pour votre entreprise américaine . Il doit être disponible dans l'État concerné, ce que l'on vérifie généralement dans des bases de données en ligne. Veillez aussi à ne pas choisir un nom qui porte atteinte aux droits de marque d'une autre entreprise.

Il faut ensuite préparer et déposer les documents constitutifs. Pour une C ou S Corporation, il s'agit d'un Certificate of Incorporation ; pour une LLC, d'un Certificate of Formation. Leur préparation est généralement simple, la demande tient parfois sur une seule page. Des frais s'appliquent : selon l'État, entre 100 et 800 $. Dans la plupart des États, par exemple le Delaware, tout peut être réglé en une journée et l'activité peut démarrer aussitôt. Pour le dépôt, mieux vaut vous faire accompagner par un avocat ou un expert fiscal expérimenté. Mount Bonnell Advisors accompagne des créations d'entreprise depuis de nombreuses années et les mène rapidement et efficacement. Nous savons donc exactement à quoi faire attention dans les différents États américains.

Dès le dépôt des documents, votre entreprise américaine existe et la création est terminée. Comme nous l'avons dit, cela va généralement très vite. Et si vous êtes particulièrement pressé, nous proposons une création express pour une procédure aussi rapide que possible.

Une fois la société créée, quelques démarches restent à faire. Pour une Corporation, il faut rédiger des statuts (bylaws) et demander un numéro d'identification fiscale fédéral (EIN), indispensable pour ouvrir un compte bancaire américain. Pour une LLC, il faut en plus du numéro fiscal un Operating Agreement. D'autres documents peuvent compléter le tout, par exemple des Shareholder Agreements (pactes d'actionnaires). Si vous souhaitez avoir des établissements dans d'autres États que celui de constitution, un Registered Agent sur place pourra notamment être nécessaire.

2Ce que cela signifie pour votre projet américain

Toutes les autres démarches sont des étapes complémentaires, sans lien avec la création de la société proprement dite. Celle-ci prend très peu de temps et, avec le bon partenaire à vos côtés, se règle vite. Les formalités ne doivent donc pas vous empêcher de conquérir l'immense marché américain. Pour savoir ce que coûte le démarrage, lisez notre article sur le coût d'une entrée sur le marché américain ; et si vous avez seulement besoin d'une LLC américaine sans établissement aux États-Unis, notre site partenaire zerotax.llc est la voie la plus directe.