Si vous partez le premier, c'est votre épouse qui paie

La logique se comprend, même si elle paraît dure au cas par cas. La déduction conjugale reporte l'imposition au décès du second conjoint. Cela ne fonctionne que si le fisc américain peut effectivement imposer ce second décès.

Avec un conjoint non américain, rien ne le garantit. Il pourrait prendre le patrimoine et partir s'installer dans un autre pays, hors de portée.

La déduction n'est donc accordée que si le patrimoine reste dans une structure qui en garantit l'accès. Cette structure s'appelle le qualified domestic trust.

Pour simplifier : le patrimoine ne va pas directement au conjoint survivant, mais dans un trust qui répond à certaines exigences. Au moins un trustee doit être une personne américaine, et ce trustee doit être en mesure de retenir l'impôt.

Le conjoint survivant perçoit les revenus courants, en règle générale sans impôt successoral. En revanche, tout prélèvement sur le capital déclenche l'impôt sur les successions reporté lors du premier décès. Il en va de même au décès du second conjoint.

Ce trust n'est donc pas un outil pour éviter l'impôt. C'est un outil de report, assorti d'une garantie.

Les nouvelles règles mettent à jour des renvois et des procédures dépassés. C'est technique, sans aucun doute, mais avec un enjeu pratique : les exigences de garantie de la créance fiscale sont alignées sur la pratique administrative actuelle.

Pour les trusts existants, cela signifie en général : faire vérifier que l'acte répond encore aux exigences actuelles. Pour les nouveaux : les rédiger selon la version en vigueur.

Si vous avez un tel trust, ne laissez pas traîner. Un acte non conforme compromet précisément l'effet pour lequel il a été créé.

Premièrement : le trust. Il peut être prévu dans le testament ou créé ultérieurement, et dans certaines situations même après le décès, dans un délai donné. C'est la bouée de sauvetage des familles qui n'y avaient pas pensé avant.

Deuxièmement : la naturalisation du conjoint survivant. Si elle prend effet avant le dépôt de la déclaration de succession et que d'autres conditions sont remplies, la déduction illimitée s'applique finalement. La fenêtre est étroite, mais elle existe.

Troisièmement : l'organisation de son vivant. Les donations à un conjoint non américain bénéficient d'un abattement propre, ajusté chaque année et nettement plus élevé que l'abattement général sur les donations. Utilisé pendant vingt ans, il permet de transférer un patrimoine considérable sans impôt.

La troisième option est la plus élégante, et la seule qui demande du temps. Commencer à soixante ans permet de transférer peu. Commencer à quarante ans, énormément.

Un couple allemand vit en Californie depuis quinze ans. Lui s'est fait naturaliser, parce que cela simplifiait les choses pour son entreprise. Elle a gardé son passeport allemand, faute de raison d'en changer.

Patrimoine commun : une maison payée, un portefeuille-titres, des parts dans sa société. Au total, un montant à sept chiffres, dans le haut de la fourchette.

S'il décède le premier et que rien n'a été prévu, rien ne lui revient en franchise d'impôt. La déduction conjugale illimitée ne s'applique pas, car elle n'est pas citoyenne américaine.

Ni l'un ni l'autre ne le savait. Tous deux avaient un testament, rédigé par un bon avocat local qui n'a jamais demandé quel passeport avait l'épouse.

C'est réparable, et sans difficulté tant qu'ils sont en vie. Simplement, personne ne l'avait remarqué, parce que personne n'avait posé la question.

Vérifiez quel passeport a chaque membre de votre famille. Cela paraît banal, et c'est pourtant le point de départ de toute la planification.

Vérifiez où se trouve votre patrimoine. Patrimoine américain, patrimoine européen, et tout ce que le droit américain traite comme américain, même si ce n'est pas l'impression que vous en avez. Les parts de sociétés américaines et l'immobilier américain en font partie.

Vérifiez que votre testament tient compte de cette question. Un testament qui suppose la déduction conjugale sans mentionner la nationalité a été rédigé sans se la poser.

Et vérifiez les abattements. En matière de droits de succession américains, l'écart entre résident et non-résident est tel qu'il se chiffre en millions.

Si vous voulez mettre tout cela à plat une bonne fois pour toutes, parlez-en avec Mount Bonnell Advisors à Austin, au Texas. Cette question coûte une consultation et permet régulièrement de sauver des montants à six chiffres.

Mettre les ordres de grandeur côte à côte en vaut la peine, car ils montrent le cœur du problème.

Un résident ou un citoyen des États-Unis bénéficie, pour les droits de succession et de donation, d'un abattement de plusieurs dizaines de millions. Pour la grande majorité des familles, cela veut dire : pas d'impôt.

Un non-résident bénéficie, pour son patrimoine américain, d'un abattement de 60 000 $. Pas des millions. Soixante mille.

Cela touche tout Européen qui possède une résidence secondaire en Floride, un portefeuille chez un courtier américain ou des parts dans une société américaine. À son décès, la valeur au-delà de cet abattement est soumise aux droits de succession américains, à des taux qui atteignent vite quarante pour cent.

D'où la phrase la plus importante pour tout Européen détenant un patrimoine américain : la manière dont vous détenez ce patrimoine pèse plus lourd financièrement que la manière dont il évolue.

La structure de votre patrimoine américain. Un bien immobilier détenu en direct n'a rien à voir avec un bien détenu via une société, et les écarts en matière de droits de succession sont considérables.

L'ordre des décès. Cela semble macabre, et c'est pourtant le cœur de toute planification successorale. Celui qui décède en premier détermine le résultat, et une bonne structure fonctionne dans les deux sens.

Les testaments des deux côtés. Un testament européen et un testament américain peuvent s'annuler mutuellement s'ils ne sont pas coordonnés. C'est l'une des erreurs les plus fréquentes chez les familles qui ont un patrimoine dans deux pays.

Et les procurations. Un mandat de protection future établi en Europe n'est en règle générale pas accepté par les hôpitaux ni par les banques aux États-Unis. Si vous vivez ici, il vous faut des documents américains, et avant d'en avoir besoin.

Parce que personne n'aime en parler, et qu'il n'y a pas d'occasion naturelle de le faire. On crée une société parce qu'on a un projet. On souscrit une assurance parce qu'on emménage. On ne parle de sa succession que lorsque quelqu'un vous y pousse.

C'est pourquoi, en consultation, ce sujet est presque toujours une question secondaire qui se révèle être la question principale. Un client vient pour créer une société, et au fil de l'entretien on découvre qu'il possède une maison en Floride, que sa femme a gardé la nationalité allemande et que son testament date de 2009.

Le conseil est alors toujours le même : d'abord mettre de l'ordre dans la structure, ensuite créer la société. Car une société créée au milieu d'un patrimoine désorganisé ne simplifie rien, elle complique tout.

Et si vous vous dites que cela ne vous concerne pas parce que votre patrimoine reste modeste : une maison en Floride achetée 200 000 $ il y a vingt ans peut aujourd'hui valoir le triple. L'abattement de 60 000 $ pour les non-résidents, lui, n'a pas bougé.

Toute famille dans laquelle l'un est citoyen américain ou résident permanent et l'autre non, et où il y a un patrimoine en jeu.

Ils sont plus nombreux qu'on ne le croit. L'entrepreneur allemand marié à une Américaine. L'expatriée naturalisée, alors que son mari a gardé son passeport allemand. Le couple installé en Floride depuis vingt ans, où un seul des deux a fait la demande.

Et le sujet compte pour des montants bien plus modestes qu'on ne l'imagine. Pour les personnes qui ne résident pas aux États-Unis, l'abattement sur les avoirs américains est extraordinairement faible, alors qu'il se chiffre en dizaines de millions pour les résidents.

Si vous détenez une maison, un portefeuille-titres ou des parts d'une société aux États-Unis sans y résider, vous devez connaître ce chiffre. C'est le plus désagréable de toute la fiscalité américaine.

La planification successorale est le seul conseil dont on ne voit jamais soi-même le résultat. C'est précisément pour cela qu'on la repousse, et c'est précisément pour cela qu'elle est la seule où chaque report dégrade le résultat de façon irréversible.

Deux heures avec quelqu'un qui connaît les deux systèmes juridiques épargnent souvent à votre famille plus d'argent et plus de disputes que vous n'en gagnez en un an.

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