Si vous êtes entrepreneur et que vous vivez à Malte, au Royaume-Uni, à Chypre, en Irlande, à Dubaï ou dans un pays comparable, à la fiscalité avantageuse, les États-Unis vous offrent des possibilités de structuration fiscale très intéressantes.
En tant que contribuable exempt, vous pouvez profiter aux États-Unis de structures de sociétés avantageuses. Sur cette page, nous vous présentons deux options différentes à connaître pour planifier votre activité.
À qui s'adresse cette offre ?
Dans de nombreux pays, les solutions d'optimisation fiscale juridiquement solides sont soumises à de fortes restrictions. Dans la plupart des États, il n'est par exemple pas légal de créer une société à l'étranger dans le seul but de payer moins d'impôts. Une société doit donc reposer sur de vraies raisons économiques.
Cette offre s'adresse donc aux contribuables exempts, c'est-à-dire aux clients qui vivent dans des pays où il n'y a pas d'impôt, ou bien où les revenus étrangers sont exonérés . Pour les résidents d'autres pays, ces structures ne sont pas envisageables et Mount Bonnell Advisors vous les déconseille vivement.
Si votre résidence principale se trouve dans un pays non-dom ou un pays à la législation fiscale comparable (par ex. Irlande, Malte, Chypre, Dubaï, Thaïlande, etc. ; au Royaume-Uni, le régime FIG, limité à quatre ans, remplace le statut non-dom depuis avril 2025), vous pouvez profiter pleinement des structures présentées, tant pour la fiscalité de la société que pour votre fiscalité personnelle.
Vous vivez en Europe ou dans un autre pays à forte fiscalité et vous préparez votre expansion aux États-Unis ? Vous trouverez sur cette page la structure la plus avantageuse fiscalement pour y parvenir.
Comment optimiser ma situation fiscale ?
Voici 2 solutions d'optimisation fiscale, chacune pensée pour des clients au profil différent.
1. Exempt-LLC
Cette première option repose sur une Exempt-LLC, une LLC exonérée d'impôt.
Une LLC à associé unique, appelée Single Member LLC, est considérée par l'administration fiscale américaine, l'IRS, comme une Disregarded Entity. Elle est donc déclarée fiscalement, mais pas imposée, à condition que la LLC n'ait aucune présence aux États-Unis qui déclencherait une obligation fiscale. Sous certaines conditions, vous pouvez donc aussi vendre des marchandises aux États-Unis avec cette société ou y mener des activités similaires. Contrairement à une idée reçue, les revenus de source américaine ne sont pas toujours imposables. Pour en savoir plus, consultez la page Éviter l'impôt américain sur les bénéfices réalisés aux États-Unis. Notre site partenaire zerotax.llc est d'ailleurs spécialisé dans les LLC américaines sans établissement stable aux États-Unis.
Attention : l'exonération de l'Exempt-LLC se limite bien sûr aux États-Unis. Dans d'autres pays, des questions fiscales se posent bel et bien. Si vous faites par exemple des affaires dans l'UE avec votre LLC, vous devrez peut-être la faire immatriculer à la TVA européenne. C'est en principe le cas pour toutes les marchandises et tous les produits (numériques) vendus à des consommateurs finaux en Europe, à la seule exception du conseil, des formations en ligne et prestations similaires. Aujourd'hui, même une société hors UE ne peut plus vendre sur des plateformes comme Amazon sans numéro de TVA. Une société américaine ne vous protège donc pas de cette taxe.
Selon votre secteur, cette structure peut présenter un inconvénient : un manque de crédibilité. Si vous vivez par exemple à Dubaï et faites des affaires en Europe avec votre LLC américaine, il est fort probable que vos clients européens se montrent méfiants envers la LLC, voire la jugent peu sérieuse, surtout si elle a été créée dans un État comme le Delaware ou le Wyoming.
Mais si une LLC américaine dans vos mentions légales risque de nuire à vos affaires, nous avons aussi une structure optimisée pour vous. La voici.
En savoir plus sur l'Exempt-LLC.
2. Structure d'agence LLC & LTD
Cette structure convient elle aussi aux clients résidant dans des pays à fiscalité avantageuse. Elle allie l'image sérieuse d'une société européenne à l'optimisation fiscale d'une LLC américaine.
Comme son nom l'indique, la structure d'agence LLC & LTD se compose d'une LLC américaine et d'une LTD britannique. La LTD agit comme une sorte d'agent commercial de la LLC : c'est la société britannique qui vous représente vis-à-vis de l'extérieur. Vous disposez ainsi d'une adresse et d'un numéro fiscal britanniques.
Avec cette option, vos factures ne sont pas émises par une société boîte aux lettres anonyme du Delaware, mais par une société sérieuse basée à Londres, ou, si vous préférez, à Dublin. Vous suivez ainsi l'exemple de nombreuses grandes entreprises comme Google, Facebook, Microsoft et bien d'autres.
Si vous vendez un produit avec la société américaine, la LTD se charge uniquement de la distribution. Les bénéfices sont ensuite reversés directement à la LLC américaine, où ils restent exonérés dans les conditions décrites plus haut. Seule une petite part des fonds revient à la société britannique sous forme de commissions d'agence, par exemple 10 % du revenu d'exploitation. Cette part est bien sûr imposable au Royaume-Uni.
Pour en savoir plus sur la structure d'agence LLC & LTD, cliquez ici.