Upstream gifting : comment donner aux États-Unis permet d'économiser l'impôt sur les plus-values

La réponse américaine à ce problème est aussi simple que brillante : donnez vers le haut, pas vers le bas.

C'est ce qu'on appelle l'upstream gifting. Au lieu de transmettre directement les actions à votre fils, vous les donnez d'abord à vos parents ou grands-parents.

Pourquoi ? Parce qu'aux États-Unis, au décès d'un contribuable, s'applique le principe magique du step-up in basis.

Le droit fiscal américain prévoit qu'au décès d'une personne, la valeur d'acquisition de tous les biens transmis est réévaluée à leur valeur de marché actuelle.

Un exemple :

• Prix d'achat Nvidia : 300 $

• Valeur de marché au décès : 30 000 $

• L'héritier reçoit les actions avec une base de 30 000 $

• Vente à 30 000 $ = zéro impôt

Toute la charge fiscale disparaît en un instant.

• Vous détenez des actions Nvidia d'une valeur de 30 000 $, achetées 300 $.

• Vous souhaitez que votre fils les reçoive.

• Au lieu d'une donation directe, vous transférez d'abord les actions à votre grand-mère de 94 ans.

• Elle désigne votre fils comme bénéficiaire.

• À son décès, il hérite des actions avec une nouvelle base de 30 000 $.

• S'il vend immédiatement, il ne paie aucun impôt sur les plus-values.

À titre de comparaison :

• Avec une donation directe, votre fils aurait repris votre base de 300 $.

• En vendant à 30 000 $, il aurait réalisé un gain de 29 700 $.

• Aux États-Unis, ce gain aurait supporté 15 % (4 455 $) ou 20 % (5 940 $) d'impôt sur les plus-values.

• Au-delà d'un certain niveau de revenus, la NIIT de 3,8 % serait venue s'ajouter, soit au total environ 7 070 $ d'impôts.

C'est précisément cette charge fiscale (plusieurs milliers de dollars) que l'upstream gifting permet d'éviter entièrement, en toute légalité.

Si l'upstream gifting est si puissant, c'est aussi grâce aux abattements gigantesques du droit fiscal américain.

• Aux États-Unis, l'abattement sur les donations et successions s'élève en 2026 à 15 millions de dollars par personne. Un couple marié peut donc transmettre 30 millions de dollars en franchise d'impôt.

Ce qui signifie :

• Même de très gros portefeuilles d'actions (plusieurs millions, voire des dizaines de millions) peuvent être donnés « vers le haut » sans difficulté.

• Dans la plupart des cas, la donation ne déclenche aucune gift tax, tant les abattements sont élevés.

• Et lorsque le bénéficiaire décède et que les actions passent à la génération suivante avec step-up in basis, aucune estate tax n'est due non plus, tant que la valeur totale reste sous les abattements.

• John vit au Texas et il est citoyen américain.

• Il achète des actions Tesla pour 100 000 $.

• 10 ans plus tard, elles valent 1 million de dollars.

• Il les donne à sa mère, âgée de 85 ans.

• À son décès, sa fille hérite des actions avec une base de 1 million de dollars.

• Produit de la vente : 1 million de dollars. Impôt : zéro.

Aux États-Unis, les familles peuvent transmettre leur patrimoine de génération en génération sans que les plus-values latentes soient jamais imposées. Des portefeuilles d'actions entiers, des biens immobiliers et des entreprises changent de mains en franchise d'impôt. C'est ainsi que naissent des dynasties familiales qui préservent et font fructifier leur prospérité.

L'upstream gifting est l'un des plus grands avantages fiscaux du système américain. Mais il ne fonctionne que si :

• toutes les personnes concernées sont résidentes fiscales des États-Unis, et

Ignorer ces conditions, c'est s'exposer à une mauvaise surprise : double imposition, redressements et litiges avec l'administration fiscale.

Vous envisagez de faire des États-Unis votre nouveau chez-vous ? Vous détenez déjà d'importants portefeuilles ou des biens immobiliers et souhaitez les transmettre à la génération suivante de façon fiscalement optimisée ?

Alors agissez à temps. Avec la bonne structure, vous pouvez non seulement protéger votre patrimoine, mais aussi le transmettre en franchise d'impôt. Comment s'applique l'impôt successoral américain pour les non-citoyens et ce que doit couvrir votre planification fiscale avant le départ : tout est expliqué dans nos guides. D'autres articles vous attendent dans les Actualités.

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